Réunion de conseil municipal

06 déc 2017

Le Conseil Municipal se réunira le lundi 11 décembre 2017, à 18h30, à la Mairie.

 

 

L'ordre du jour sera le suivant :

- Communication au Conseil Municipal des décisions prises dans le cadre des délégations,

- Tarifs 2018,

- Avenants travaux ateliers municipaux,

- Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2018,

- Dotation Solidarité Rurale (DSR) 2018,

- Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Sologne des Rivières,

- Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) pour le transfert des zones d’activité économique à la Communauté de Communes de la Sologne des Rivières,

- Modification des statuts du Syndicat d’entretien du Bassin du Beuvron,

- Demande de participation aux projets de sorties et voyages scolaires des élèves du Collège G. JOLLET,

- Admission en non-valeur – budget eau et assainissement,

- Indemnité de conseil allouée aux comptables du Trésor,

- Délibération de soutien au déroulement des épreuves hippiques des JO à Lamotte-Beuvron,

- Désignation de l’emplacement du futur panneau « Espaces Naturels Sensibles »,

- Projet étang communal,

- Informations diverses sur les travaux des commissions communales et des comités consultatifs,

- Questions diverses.

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