Le Conseil Municipal se réunira le lundi 09 décembre 2019, à 20h30, à la Mairie.
L’ordre du jour sera le suivant :
- Communication au Conseil Municipal des décisions prises dans le cadre des délégations,
- Tarifs 2020,
- Virements de crédits sur le budget principal et sur le budget eau et assainissement,
- Subvention pour l’organisation du 61ème Tour du Loir et Cher,
- Convention pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la négociation d’un contrat d’affermage pour le service eau et assainissement,
- Convention pour définir les droits et obligations entre la Commune, le Conseil Départemental et l’association Sologne Nature Environnement pour assurer l’entretien, l’aménagement et la pérennisation de l’espace naturel sensible de la grande prairie,
- Attribution du marché concernant le schéma directeur d’assainissement des eaux usées,
- Demande de subvention au titre des amendes de police pour les travaux rue de Nouan,
- Canalisation AEP chemin de la Boule aux Cailloux : consultation – demande de subvention,
- Création de postes d’agents pour le recensement de population,
- Demande d’un bilan de compétences d’un agent communal,
- Frais de congrès 2019,
- Pouvoir pour la signature de la vente commune de PIERREFITTE à Val De Loire Fibre,
- Déclassement de la parcelle E 1731 pour la régularisation foncière avec la Société France Loire,
- Demande d’acquisition d’une partie du chemin du Reuilly,
- Communauté de communes,
- Informations diverses sur les travaux des commissions communales et des comités consultatifs,
- Questions diverses.
Suite à l'enquête publique, l'arrêté inter-préfectoral, portant déclaration d'intérêt général le programme d'actions de restauration de la qualité morphologique des cours d'eau 2020-2025 sur les bassins versants de la Grande Sauldre et de la Petite Sauldre dans le Cher et le Loir-et-Cher, est consultable en mairie à compter de ce jour et pendant 1 mois.
Un curage et une inspection du réseau des eaux usées auront lieu les semaines 21, 22 et 23 par la société SOA dans différentes rues du bourg.
À la prochaine rentrée scolaire, le SIVOS Pierrefitte-Souesmes aura une fermeture de classe. Ce sera sur Pierrefitte.
Après discussion avec les enseignants et l'inspectrice, cette fermeture était inévitable par rapport au nombre d'élèves, qui sera de 20 par classe après fermeture.
Il y aura 2 classes sur Souesmes et 2 classes sur Pierrefitte.
Une consultation publique aura lieu du 03 au 31 mai 2021, suite à la demande présentée par la société PEP (domaine des Genêts) en vue d'exploiter un établissement de conditionnement et de transformation de produits alimentaires à base d'oeufs.
Dossier à consulter en mairie, aux jours et horaires d'ouverture habituels.
Une permanence aura lieu le vendredi 14 mai 2021, de 9h à 11h, en Mairie, UNIQUEMENT pour le dépôt des dossiers de demande d'inscription sur la liste électorale.
Entrée sous le porche, par la Salle de Conseil.
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